La réalisation des études techniques pour l’élaboration des dossiers cadastraux de la Forêt Targuist, Cantons : Oued Sra et Belhanna, sur une superficie totale de 4315,5 ha, relevant de la Direction Provinciale de l’Agence Nationale des Eaux et Forêts d’Al Hoceima, Province d’Al Hoceima

Articles demandés

• Cantons Oued Sra : Etude préliminaire, reconnaissance et repérage du bornage, levé cadastral sur le terrain et livraison de 05 exemplaires du dossier cadastral complet et d’un récépissé de paiement des frais des prestations de contrôle et de vérification auprès du service du cadastre y compris la remise de trois copies des dossiers cadastraux, et les rectification des remarques émises par la DPANEF suite aux opérations de vérification préliminaire des plans cadastraux établis et toutes sujétions, 1 F
• Cantons Oued Sra : Rectification des remarques émises par le service du cadastre et/ ou obtention de certificat de conformité, et remise finale des copies des dossiers cadastraux vérifiés et acceptés par les services de l’ANCFCC compétents, 1 F
• Cantons Belhanna,: Etude préliminaire, reconnaissance et repérage du bornage, levé cadastral sur le terrain et livraison de 05 exemplaires du dossier cadastral complet et d’un récépissé de paiement des frais des prestations de contrôle et de vérification auprès du service du cadastre y compris la remise de trois copies des dossiers cadastraux, et les rectification des remarques émises par la DPANEF suite aux opérations de vérification préliminaire des plans cadastraux établis et toutes sujétions, 1 F
• Cantons Belhanna,: Rectification des remarques émises par le service du cadastre et/ ou obtention de certificat de conformité, et remise finale des copies des dossiers cadastraux vérifiés et acceptés par les services de l’ANCFCC compétents, 1 F