Travaux de rehabilitation electrique du tribunal de premiere instance d’ouazzane
Analyse IA de Safqa
Travaux de réhabilitation électrique du Tribunal de Première Instance d’Ouazzane, lot unique « Electricité – lustrerie ».
Points forts
- Le marché est en lot unique et ne permet pas de soumission partielle, ce qui rend le périmètre du contrat clairement identifiable.
- Le CPS prévoit des paiements sur la base des quantités réellement exécutées et des prix du bordereau, donnant une base de rémunération explicite.
Exigences clés
Le concurrent doit justifier des capacités juridiques, techniques et financières requises. Être en situation fiscale régulière. Être affilié à la CNSS ou à un autre régime de prévoyance sociale, déclarer régulièrement les salaires et être en situation régulière auprès de…
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