PA 2026- Travaux de signalisation horizontale et verticale du réseau routier classé relevant de la DPETL de Tiznit.
Analyse IA de Safqa
Travaux de signalisation horizontale et verticale du réseau routier classé relevant de la DPETL de Tiznit.
Points forts
- Le CPS prévoit la révision des prix selon la réglementation citée, ce qui peut limiter l’exposition aux variations de coûts pendant l’exécution.
- Le paiement est lié aux quantités réellement exécutées et prévoit un paiement de 70% après application du produit de marquage, plutôt que de conditionner l’intégralité du paiement à un contrôle ultérieur.
Exigences clés
Justifier des capacités juridiques, techniques et financières requises. Être en situation fiscale régulière ou avoir constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable chargé du recouvrement. Être affilié à la CNSS ou à un autre régime de prévoyance sociale, déclarer…
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