Commune territorial TIGZMERTE
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Location des boutiques au centre de la commune de TIGZMERT

Analyse IA de Safqa

Location de boutiques au centre de la commune de Tigzmert, destinées à la papeterie et services divers, à la vente de produits d'entretien et à une boulangerie.

Points forts

  • L'avis français identifie trois boutiques, leurs surfaces (16 m² chacune) et leurs affectations, ce qui donne une indication concrète des locaux proposés.
  • Plusieurs modes de remise des plis sont annoncés : dépôt contre récépissé, courrier recommandé avec accusé de réception ou remise avant l'ouverture.

Exigences clés

Le contenu et la présentation des dossiers doivent respecter les articles 27, 29 et 31 du décret n°2-12-349 du 8 Joumada 1er 1434 (20 Mars 2013). Les pièces justificatives exigées sont celles prévues par les articles du CPS; le CPS exploitable n'est pas fourni dans les documents…

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