l’Affermage du Souk Hebdomadaire de la Commune ABADOU
Analyse IA de Safqa
Location et exploitation des installations du souk hebdomadaire de la commune ABADOU pour la période prévue au dossier. L’exploitant assure notamment la collecte des droits, à ses frais, dans le respect des tarifs fixés par la décision fiscale communale.
Points forts
- La durée d’exploitation est identifiable comme une année et le RC précise une période 2027, ce qui permet de cadrer la prestation.
- Les loyers sont payables mensuellement pendant les cinq premiers jours du mois, avec un calendrier de paiement explicite.
Exigences clés
Le candidat doit disposer des capacités juridiques, techniques et financières requises et satisfaire aux conditions d’éligibilité prévues par la réglementation applicable. Le candidat doit être en situation fiscale régulière, ou justifier de garanties jugées suffisantes par le…
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