L’acquisition de 16 minibus scolaires au profit des collectivite territoriales relevant de la province de Guercif
Analyse IA de Safqa
Acquisition de 16 minibus scolaires au profit des collectivités territoriales relevant de la Province de Guercif.
Points forts
- Le marché est attribué en lot unique, avec une quantité précise de 16 minibus, ce qui rend l’objet et le volume d’approvisionnement clairement définis.
- Le délai contractuel de livraison est défini à deux mois à compter de l’ordre de service, et le CPS autorise une livraison unique ou des livraisons partielles.
Exigences clés
Justifier des capacités juridiques, techniques et financières requises et exercer une activité en rapport avec l’objet du marché. Être en situation fiscale régulière, ou avoir constitué les garanties suffisantes prévues en cas de défaut de paiement. Être affilié à la CNSS ou à un…
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