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L’acquisition d’une Voiture neuve SUV 4*2 pour le compte de l’Agence Urbaine d’Oujda

Analyse IA de Safqa

Acquisition d’une voiture neuve SUV 4*2 (un véhicule) pour le compte de l’Agence Urbaine d’Oujda.

Points forts

  • Le dossier fixe un lot unique et une quantité claire d’un seul véhicule, avec un délai de livraison défini à 30 jours calendaires.
  • Le prix est ferme et non révisable, ce qui rend le cadre tarifaire prévisible, sous réserve de l’ajustement éventuel de TVA.

Exigences clés

Être en situation fiscale régulière. Être affilié à la C.N.S.S. ou à un régime particulier de prévoyance sociale et être en situation régulière envers l’organisme concerné. Exercer une activité en rapport avec l’objet du marché; ne pas être en liquidation judiciaire. En cas de…

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