Études topographiques des terrains réservés aux travaux de construction des divers établissements scolaires relevant à de la direction provinciale nouaceur
Analyse IA de Safqa
Études topographiques des terrains réservés à la construction d’établissements scolaires relevant de la Direction Provinciale Nouaceur. Les prestations comprennent les travaux de levé et plans, ainsi que la constitution des dossiers techniques cadastraux et le dépôt de ceux-ci.
Points forts
- Le cautionnement provisoire est dispensé selon le CPS, ce qui réduit le coût et les formalités de soumission, sous réserve de confirmer cette clause face à l’avis qui indique des montants par lot.
- Le délai d’exécution est défini à 30 jours à compter de l’ordre de service, donnant un calendrier d’exécution explicite.
Exigences clés
Disposer des capacités juridiques, techniques et financières requises. Exercer une activité en rapport avec l’objet du marché. Être en situation fiscale régulière, ou avoir constitué des garanties jugées suffisantes en cas de sommes impayées…
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