Etude hydraulique pour la delimitation du domaine public hydraulique des cours d’eau situes dans la zone d'action des provinces de Tiznit et chtouka ait baha

Analyse IA de Safqa

Étude hydraulique pour la délimitation du domaine public hydraulique des cours d'eau situés dans la zone d'action des provinces de Tiznit et Chtouka Ait Baha.

Points forts

• La durée d’exécution est explicitement fixée à Douze (12) mois à partir de l’ordre de service, et le CPS précise également le délai de 30 jours pour remettre une version définitive après demandes de corrections.
• Le paiement est organisé par étapes de mission, avec 40 % à l’acceptation des rapports provisoires et 50 % à l’acceptation du rapport définitif ; une avance est prévue sous les conditions réglementaires indiquées.