Diagnostic des dossiers d’homologation des secteurs de remembrement du perimetre r’mel, finalisation de l’immatriculation fonciere et developpement d’une base de donnees georeferencees des composantes foncieres et hydro-agricoles – 1ere tranche-
Analyse IA de Safqa
Diagnostic des dossiers d’homologation des secteurs de remembrement du périmètre R’MEL, finalisation de l’immatriculation foncière et développement d’une base de données géoréférencées des composantes foncières et hydro-agricoles (1ère tranche).
Points forts
- Budget estimé clair et détaillé (3.476.400,00 DH TTC) avec une garantie provisoire raisonnable (60.000,00 DH).
- Structure des lots bien définie avec des durées d'exécution précises (12 mois au total), permettant une planification réaliste.
Exigences clés
Examen technique, foncier et réglementaire du dossier d’homologation de l’opération de remembrement. Vérification de la conformité juridique, cadastrale et topographique des pièces constitutives. Proposition et validation des solutions d’immatriculation avec le maître d’ouvrage…
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